Mentions Légales
Edition du site
Le site patenachure.fr est édité par la société Maison Patenachure SAS, société par actions simplifiée au capital de 2,000 € euros, dont le siège social est situé 3 rue de la roche aux gô - 87000 Limoges, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le numéro 898 154 000 et dont le numéro TVA est FR86898154000.
Objet du site
Le site patenachure.fr (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique qui permet de proposer à la vente des produits de pâtisseries. Ce Site est accessible par le réseau Internet à l’adresse patenachure.fr sur tous les appareils compatibles.
Hébergeur
Le site patenachure.fr est hébergé par la société Amazon Web Services LLC
Adresse: P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226
Nous contacter
Pour toute suggestion ou information concernant le site internet, vous pouvez écrire à l’adresse électronique suivante : contact@patenachure.fr ou nous contacter par téléphone au 06.38.82.85.97.
Propriété intelectuelle
Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site patenachure.fr sont la propriété exclusive de Maison Patenachure SAS. En conséquence, Maison Patenachure SAS engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Maison Patenachure SAS vous informe également que le site est une œuvre protégée, à ce titre Maison Patenachure SAS est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes…). À ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.